Informations légales

Mentions légales

Les informations ci-dessous identifient l'éditeur du site, son hébergeur et le cadre de responsabilité applicable au service Tech Supply Center.

Document à finaliser avant mise en production

Cette page présente la structure légale du site. Les mentions définitives (dénomination sociale, immatriculation, capital, coordonnées de l'hébergeur) seront complétées avec les documents officiels de la société avant la mise en ligne.

Article 1

Éditeur du site

Le site Tech Supply Center est édité par la société exploitant la plateforme B2B de produits technologiques d'occasion. Les éléments d'identification suivants seront complétés :

  • Dénomination sociale et forme juridique
  • Adresse du siège social
  • Numéro d'immatriculation (RCS) et numéro de TVA intracommunautaire
  • Capital social
  • Nom du directeur de la publication
Article 2

Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure cloud professionnelle. La raison sociale, l'adresse et les coordonnées de l'hébergeur seront précisées dans la version définitive de ces mentions.

Article 3

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, interface et arborescence) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Article 4

Responsabilité

Les informations de stock et de disponibilité proviennent d'un flux fournisseur et sont susceptibles d'évoluer. Les prix et le détail commercial ne sont accessibles qu'aux comptes professionnels validés. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sans pouvoir en garantir l'exhaustivité à chaque instant.